Tours de téléphonie cellulaire à Winnipeg

Pour aider les résidents à comprendre comment on choisit l’emplacement et fait l’examen des tours de téléphonie cellulaire (aussi appelées tours ou antennes de télécommunications), la Ville de Winnipeg a élaboré la politique sur les systèmes d’antennes de Winnipeg, qui lui permettra de recueillir des commentaires sur l’emplacement des antennes et des tours. La politique s’harmonise avec le processus fédéral de délivrance de permis, réglementé par Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE).

Le conseil municipal a adopté la politique le 27 mai 2015 afin de veiller à ce qu’il y ait un réseau de communication fiable à Winnipeg qui protège la sécurité des résidents tout en minimisant les impacts visuels sur la collectivité. Elle établit également le processus de participation publique et des lignes directrices concernant l’emplacement et la conception des tours et des antennes.

Examen des propositions d’antennes/de tours

L’examen des propositions approuve l’emplacement des antennes ou des tours de communications de 15 mètres ou plus, peu importe qui exploite la structure. L’examen s’applique également aux antennes et aux tours de moins de 15 mètres de haut exploitées par de grandes entreprises de télécommunications ou de radiodiffusion, et aux tours louées à d’autres.

Technologie des petites cellules

À Winnipeg, les appareils mobiles sont reliés à de grandes tours et antennes de téléphonie cellulaire pour permettre aux résidents d’accéder aux services d’Internet, de téléphonie et de messagerie texte.

Les petites cellules s’ajoutent aux grandes tours pour améliorer la couverture et la capacité et appuyer les nouveaux services. Les petites cellules, qui ont environ la taille d’un routeur Wi-Fi résidentiel, sont assez petites pour être installées en haut des poteaux et des lampadaires, sur le côté des bâtiments ou sur les feux de circulation. Leur portée plus restreinte ne permet de couvrir qu’une petite zone géographique. Ainsi, plusieurs petites cellules sont nécessaires pour égaler la couverture d’une grande tour.

Les petites cellules sont nécessaires pour l’offre du service 5G. La Ville n’est pas responsable de la réglementation des tours et des antennes de téléphonie cellulaire. Les lignes directrices du Canada sur l’exposition aux radiofréquences (connues sous le nom de Code de sécurité 6) sont élaborées par Santé Canada et réglementées par Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE). Toute entreprise qui exploite des technologies 5G ou des petites cellules à Winnipeg doit se conformer à ces lignes directrices.

Rôle de la Ville

Le gouvernement du Canada réglemente toute forme de technologie cellulaire. La Ville détermine l’emplacement, la conception et la participation publique en vue de l’introduction de systèmes d’antennes à Winnipeg.

L’image suivante montre les endroits communs où on pourrait installer des systèmes d’antennes, y compris les petites cellules, et décrit le rôle de la Ville pour chaque installation :

Les endroits communs à Winnipeg où on pourrait installer des systèmes d’antennes, y compris les petites cellules, et une explication du rôle de la Ville pour chaque installation

1. En quoi consistent les petites cellules?

Les petites cellules sont un type de système d’antennes qui permet d’offrir des services de téléphonie sans fil (cellulaire). Elles peuvent être installées sur des poteaux de rue, sur l’extérieur des bâtiments ou à l’intérieur de ceux-ci.

L’industrie cellulaire est en train de passer aux petites cellules parce que les grandes tours de téléphonie cellulaire empêchent les fournisseurs de services d’offrir des vitesses plus rapides et une meilleure couverture des données.

2. Y a-t-il déjà des petites cellules à Winnipeg et dans d’autres villes canadiennes?

Les fournisseurs de services de téléphonie sans fil effectuent peut-être déjà des essais localisés de petites cellules 5G à Winnipeg, dans des cas où la Ville de Winnipeg n’a pas à être impliquée.

Certaines villes canadiennes offrent déjà le service de petites cellules 5G. On prévoit qu’il faudra de nombreuses années pour que la 5G atteigne des performances optimales grâce à l’utilisation de fréquences radio plus élevées et d’autres innovations.

L’emplacement des systèmes d’antennes est important pour assurer la qualité de service à laquelle le public s’attend. Les ondes radio sont seulement fiables sur une distance limitée, et la demande de services sans fil augmente rapidement. Pour répondre à cette demande, plus d’antennes sont nécessaires, et elles peuvent parfois se trouver plus près des utilisateurs.

Le processus d’examen de l’utilisation des terres et de participation publique pour tous les systèmes d’antennes au Canada est décrit dans la circulaire des procédures concernant les clients d’ISDE intitulée Systèmes d’antennes de radiocommunications et de radiodiffusion.

ISDE exige que les entreprises de systèmes d’antennes utilisent les tours existantes. Dans certains cas, en raison de contraintes techniques ou autres, le partage d’une structure n’est pas possible. Par exemple, la taille de la zone à couvrir ou les exigences techniques précises pour la tour proposée peuvent rendre impossible le partage d’une tour existante.

Santé Canada a des consignes de sécurité sur l'exposition aux champs de radiofréquences dans sa publication du Code de sécurité 6. Bien que la responsabilité de l’élaboration du Code de sécurité 6 relève de Santé Canada, ISDE a adopté cette ligne directrice.

ISDE exige que tous les exploitants de radiocommunications et de radiodiffusion se conforment en tout temps au Code de sécurité 6, y compris en tenant compte des effets combinés des installations voisines. De plus, les exploitants doivent respecter les mises à jour apportées au Code de sécurité 6.

En 2020, la Ville a entrepris une revue des petites cellules. L’objectif était de mieux comprendre les possibilités, les difficultés et la valeur de la technologie des petites cellules et du service 5G.

La Ville a demandé au public et aux organismes de s’exprimer sur la technologie des petites cellules. Lisez le résumé des commentaires.

La revue a permis à la Ville de mettre à l’essai ses processus en matière de petites cellules. Notre revue a compris :

  • des examens internes;
  • des commentaires du public;
  • des consultations avec d’autres gouvernements et fournisseurs.

Nous avons également déterminé s’il était nécessaire de modifier des politiques, des processus ou des procédures. Ces mesures nous ont démontré que l’autorité de la Ville relative à l’emplacement des petites cellules est limitée.

Communiquez avec nous

Si vous avez des questions sur les petites cellules installées sur les infrastructures de la Ville, communiquez avec le 311.

Si vous avez des questions sur une petite cellule précise et son niveau de conformité avec le Code de sécurité 6, veuillez communiquer avec le fournisseur de services sans fil concerné ou avec le Bureau de district du Manitoba d’ISDE à
ic.spectrumwinnipeg-winnipegspectre.ic@canada.ca ou au 1-800-665-3421.

Si vous avez des questions sur les lignes directrices présentées dans le Code de sécurité 6, veuillez communiquer avec Santé Canada à info@hc-sc.gc.ca ou au 1-866-225-0709.

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